Conditions générales de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)
1. Identification du vendeur
Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues entre :
Tour, Bois et Chat
Entreprise individuelle
Représentée par : Driemmels Alain
Adresse : 13 Chemin de Reboulène, 30350 Lézan, France
SIRET : 10223046300014
E-mail : contact@tourboisetchat.fr
Support : support@tourboisetchat.fr
(ci-après « le Vendeur »)
Et toute personne physique ou morale procédant à un achat sur le site (ci-après « le Client »).
2. Objet
Les présentes CGV régissent les ventes de produits proposées sur le site e-commerce exploité par le Vendeur.
3. Produits
Les produits proposés sont ceux fabriqué dans l'atelier de Tour, Bois et Chat en France.
Le Vendeur apporte le plus grand soin à la présentation et à la description des produits, mais ne peut garantir une exactitude parfaite des informations.
Les objets en bois tourné sont des produits artisanaux fabriqués à partir de bois naturel.
Chaque pièce est unique et peut présenter des variations de :
- couleur
- veinage
- texture
- dimensions
- traces d'outils
- imperfections du bois
Les imperfections du bois sont intentionnellement gardées sur les pièces pour leur donner un cachet unique.
Ces variations ne constituent pas un défaut mais une caractéristique propre au matériau naturel.
Voir les « Conditions d’utilisation des objets en bois tourné » après les présentes conditions générales de vente.
4. Commandes
Le Client valide sa commande après avoir vérifié son contenu.
Toute commande vaut acceptation des présentes CGV.
Le Vendeur se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige avec le Client.
5. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids de la commande.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits sont facturés au prix en vigueur lors de la commande.
6. Paiement
Le paiement s’effectue comptant au moment de la commande.
Modes de paiement acceptés :
· tous les modes de payement porposés via Shopify Payments
Les paiements sont sécurisés.
Le paiement en plusieurs fois n’est pas proposé.
7. Livraison
7.1 Zones de livraison
Les livraisons sont effectuées vers :
· France
· Belgique
· Luxembourg
7.2 Transporteur
Les livraisons sont assurées par :
· Mondial Relay
7.3 Délais
· Préparation des commandes : 2 à 3 jours ouvrés
· Livraison : environ 4 jours ouvrés après expédition
Les délais sont indicatifs.
7.4 Frais de livraison
Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids de la commande et indiqués avant validation de la commande.
Pour certain produits, la livraison en point relais ou à domicile est offerte (gratuite), cela est précise dans la description du produit.
7.5 Retard ou problème de livraison
En cas de retard ou de problème, le Client doit contacter :
8. Réception des produits
Le Client doit vérifier l’état des produits à réception.
En cas de :
· colis endommagé
· produit manquant
· produit non conforme
Le Client dispose d’un délai de 7 jours pour formuler une réclamation à l’adresse :
9. Droit de rétractation
Conformément à la loi, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation.
L'nnulation de la commande ou d'un article de la commande est possible gratuitement tans que l'expédition n'est pas réalisée.
Le Client peut retourner les produits sans avoir à justifier de motif.
Les modalités de retour sont précisées dans la politique de retour.
10. Garanties
Les produits bénéficient :
· de la garantie légale de conformité
· de la garantie contre les vices cachés
11. Responsabilité
Le Vendeur ne saurait être tenu responsable :
· d’une mauvaise utilisation des produits
· d’un usage non conforme
· de dommages indirects
12. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.
13. Données personnelles
Les données personnelles sont traitées conformément à la réglementation en vigueur.
Pour plus d’informations, le Client peut consulter la politique de confidentialité.
14. Médiation
En cas de litige, le Client peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation indiqué ci-dessous en vue de sa résolution amiable.
CM2C
49 rue de Ponthieu
75 008 PARIS
Tel : 01 89 47 00 14
Site internet : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
Mail : litiges@cm2c.net
15. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents.
Conditions d’utilisation des objets en bois tourné
1. Nature des produits
Les objets en bois tourné sont des produits artisanaux fabriqués à partir de bois naturel.
Chaque pièce est unique et peut présenter des variations de :
- couleur
- veinage
- texture
- dimensions
- traces d'outils
- imperfections du bois
Les imperfections du bois sont intentionnellement gardées sur les pièces pour leur donner un cachet unique.
Ces variations ne constituent pas un défaut mais une caractéristique propre au matériau naturel.
2. Utilisation prévue
Les objets en bois tourné sont conçus pour un usage spécifique, défini pour chaque produit (décoration, cuisine, utilitaire, etc.).
Le client s’engage à utiliser le produit conformément à sa destination.
3. Précautions d’usage
Pour préserver la qualité et la durabilité du bois, il est recommandé :
- d’éviter le contact prolongé avec l’eau (sauf indication contraire)
- de ne pas exposer le produit à une humidité excessive
- de ne pas utiliser de lave-vaisselle ou de micro-ondes
- d’éviter les sources de chaleur directe
- de ne pas utiliser de produits chimiques agressifs
4. Entretien
Pour l’entretien des objets en bois :
- nettoyer avec un chiffon doux et sec
- utiliser, si nécessaire, un chiffon légèrement humide puis sécher immédiatement
- appliquer occasionnellement une huile adaptée au bois tel que l’huile pépins de raisins (pour les objets concernés)
5. Évolution du bois
Le bois est une matière vivante.
Avec le temps, il peut :
- évoluer légèrement (couleur, texture, forme)
- se fissurer légèrement
- se dilater ou se contracter selon l’humidité et la température
Ces phénomènes sont normaux et ne constituent pas un défaut.
6. Sécurité et responsabilité
Le fabricant ne pourra être tenu responsable :
- d’une mauvaise utilisation des produits
- du non-respect des consignes d’entretien
- de l’utilisation des objets dans des conditions non prévues
L’utilisateur est responsable de l’usage et de l’entretien du produit.
7. Produits alimentaires
Bien que les produits de finition utilisés ne sont pas toxique (huile de tung, huile de pépins de raisins, cire d’abeille, cire de carnauba) les objets vendu par Tour, Bois et Chat ne sont pas certifié pour un usage alimentaire. L’usage dans un contexte alimentaire est réalisé par le client sous sa propre responsabilité. Aucune responsabilité ou demande d’indemnité ne sera acceptée par Tour, Bois et Chat.
L'utilisation de l’article tel que bol, plat, saladier ou autre avec des aliments humides ou autre liquide pendant un temps prolongé peux détériorrer de façon important l’article, détérioration qui n’est pas couverte par les garanties.